MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par SARL CHAUMETON NAVARRE,
ayant son siège social à 13 RUE SAINTE CATHERINE 47300 VILLENEUVE SUR LOT ,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 94164134200014,
et dont le numéro de TVA intracommunautaire est 00000000000000.
Directeur de la publication : chaumeton navarre
Contact : rosespivoines47300@gmail.com
Téléphone : 05.35.55.93.13
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par Hostinger ,
situé à J. Basanaviciaus g.26 03224 VILNIUS , Lituanie 26 ,
joignable au 0000000000 ou par e-mail à xx.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos et icônes, sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de SARL CHAUMETON NAVARRE.
4. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations fournies.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
5. Données personnelles et cookies
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées dans le respect des lois en vigueur (RGPD et loi Informatique et Libertés).
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut contacter rosespivoines47300@gmail.com.
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, le Tribunal de Commerce d’Agen sera seul compétent.
Dernière mise à jour : 14 Mars 2025